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1 code de la marine marchande
Dictionnaire de droit français-russe > code de la marine marchande
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2 code de la marine marchande
сущ.Французско-русский универсальный словарь > code de la marine marchande
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3 code disciplinaire et pénal de la marine marchande
Французско-русский универсальный словарь > code disciplinaire et pénal de la marine marchande
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4 code
mкодекс; свод законов- code de bonne conduite monétairecode disciplinaire et pénal de la marine marchande — дисциплинарный и уголовный кодекс ( торгового флота Франции)
- code civil
- code de commerce
- code de conduite
- code des débits de boissons
- code des douanes
- code général des impôts
- code d'instruction criminelle
- code international des signaux
- code de justice militaire
- code du mariage
- code de la marine marchande
- code maritime
- code des mines
- code de la nationalité
- code de la navigation
- code de la navigation intérieure
- code des obligations
- code pénal
- code pénal militaire
- code de procédure civile
- code de procédure pénale
- code de la route
- code rural
- code de la santé publique
- code de la Sécurité sociale
- code du travail
- code du travail maritime
См. также в других словарях:
Marine Marchande — Le terme marine marchande désigne tout ce qui fait l objet, ou qui est en rapport, avec le transport maritime de marchandises ou de personnes. Le commerce mondial s effectue à près de 95% par la voie maritime, il existe environ 50 000… … Wikipédia en Français
MARINE MARCHANDE (HISTOIRE DE LA) — Pendant des siècles, la mer – voie de communication naturelle – a représenté pratiquement l’unique moyen de contact entre les peuples éloignés, le support de la plupart des échanges internationaux. Que le passé de la marine marchande – ensemble… … Encyclopédie Universelle
Marine marchande — ● Marine marchande ensemble des bâtiments (flotte marchande) et des équipages employés pour le commerce par mer. (Elle est régie par le Code de commerce, le Code du travail maritime et le Code disciplinaire et pénal de la marine marchande.) … Encyclopédie Universelle
Marine marchande — Le terme marine marchande désigne tout ce qui fait l objet, ou qui est en rapport, avec le transport maritime de marchandises ou de personnes. Le commerce mondial s effectue à près de 95% par la voie maritime, il existe environ 50 000… … Wikipédia en Français
Code de la marine (1681) — Grande ordonnance de la marine La grande ordonnance de la marine d août 1681, aussi appelée code de la marine, est une grande ordonnance royale rédigée sous le règne de Louis XIV, qui codifie de façon complète les usages en matière de transports… … Wikipédia en Français
Officier radiotélégraphiste de la marine marchande — Pour les articles homonymes, voir Radiotélégraphiste. Station radiotélégraphique en 1922 … Wikipédia en Français
Marine commerciale — Marine marchande Le terme marine marchande désigne tout ce qui fait l objet, ou qui est en rapport, avec le transport maritime de marchandises ou de personnes. Le commerce mondial s effectue à près de 95% par la voie maritime, il existe environ… … Wikipédia en Français
marine — 1. marine [ marin ] n. f. • XIe; de 1. marin I ♦ 1 ♦ Vx Mer; eau de mer. ♢ (repris it. marina) Bord de mer; plage. 2 ♦ … Encyclopédie Universelle
mariné — 1. marine [ marin ] n. f. • XIe; de 1. marin I ♦ 1 ♦ Vx Mer; eau de mer. ♢ (repris it. marina) Bord de mer; plag … Encyclopédie Universelle
Code (droit) — Liste de codes juridiques Pour les articles homonymes, voir code. Pour le concept de code, voir Codification (droit). En droit, un code est un recueil de lois ou de règles (code d honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.… … Wikipédia en Français
Code juridique — Liste de codes juridiques Pour les articles homonymes, voir code. Pour le concept de code, voir Codification (droit). En droit, un code est un recueil de lois ou de règles (code d honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.… … Wikipédia en Français